Mentions Légales & Transparence Réglementaire
Informations juridiques, identifiants administratifs et dispositions relatives à l'hébergement du portail.
1. Identité de l'Éditeur du Site
Le présent portail web d'information est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 dénommée LES CAVALIERS GIMONTOIS.
| Dénomination Sociale : | LES CAVALIERS GIMONTOIS |
| Statut Juridique : | Association d'Utilité Sociale régie par la Loi du 1er Juillet 1901 |
| Numéro RNA : | W321002234 |
| Numéro SIREN : | 799051354 |
| Date de Création JOAFE : | 14 Décembre 2013 (Préfecture du Gers - Auch) |
| Adresse du Siège Social : | LES ECURIES DE CHARLAS, ROUTE DE SAMATAN, 32200 GIMONT |
| Directeur de la Publication : | Jean-Marc Delahaye (Président du Conseil d'Administration) |
| Contact Administratif : | E-mail : kfahima007@gmail.com | Tél : +33 9 68 99 03 62 |
2. Hébergement du Portail Institutionnel
Conformément aux exigences d'identification légale, la plateforme est hébergée par le prestataire suivant :
3. Absence de But Lucratif & Reinvestissement Intégral
Il est expressément rappelé que la plateforme institutionnelle de l'association LES CAVALIERS GIMONTOIS ne poursuit aucun but lucratif et ne comporte aucune activité marchande ou commerciale. L'ensemble des ressources perçues est réinvesti intégralement dans la réalisation d'activités gratuites ou à tarif d'utilité publique pour la communauté du Gers.